Le délai d’instruction d’un permis de construire est une question essentielle pour tout projet situé à Hyères, Toulon ou dans les communes environnantes du Var. En règle générale, ce délai est de 2 mois pour une maison individuelle et de 3 mois pour les autres projets.
Cependant, ce délai peut être prolongé dans certains cas :
✔ projet en zone protégée
✔ consultation des ABF
✔ demandes de pièces complémentaires
✔ terrain situé en secteur réglementé
À proche de Hyères comme proche de Toulon, ces situations sont fréquentes et doivent être anticipées dans le planning global du projet.
Pendant l’instruction, l’administration vérifie la conformité du projet avec le PLU, les règles environnementales et les normes de sécurité. Si le dossier est incomplet, un courrier est adressé au demandeur pour réclamer des pièces supplémentaires, ce qui suspend le délai.
Le maître d’œuvre prépare un dossier complet et conforme afin de limiter ces interruptions. Il assure également le suivi auprès des services d’urbanisme jusqu’à l’obtention de l’autorisation.
Une bonne anticipation des délais permet d’organiser la consultation des entreprises et de planifier le démarrage du chantier dans des conditions optimales.